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PLAN LOCAL D’URBANISME – P. L. U.
Révision en cours du PLU
Avis d’Enquête Publique – Novembre 19
Dossier d’enquête publique à consulter :
00 – Page de garde et sommaire du dossier de PLU
01 – Rapport de présentation, volume I – Diagnostic territorial et environnemental
02 – Rapport de présentation, volume II – Évaluation environnementale
03 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
04 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)_compressed
05 – Page de garde du dossier de règlement graphique
06 – Plan de zonage n°1 (Nord-Ouest)
07 – Plan de zonage n°2 (Centre)
08 – Plan de zonage n°3 (Sud-Est)
09 – Plan de zonage n°4 (Bourg)
10 – Annexe au zonage – Liste des éléments bâtis protégés
11 – Annexe au zonage – Liste des emplacements réservés
12 – Règlement littéral
13 – Page de garde du dossier d’annexes
14 – Page de garde annexe 1 – Servitudes d’utilité publique
16 – Annexe 1 – Notice servitude AS1 (protection des eaux potables et minérales)
17 – Annexe 1 – Notice servitude EL3 (halage et marchepied)
18 – Annexe 1 – Notice servitude EL7 (alignement des voies publiques)
19 – Annexe 1 – Notice servitude I3 (transport de gaz naturel)
20 – Annexe 1 – Arrêté Préfectoral n°2016-DRCLAJ-BUPPE-090 du 31 Mars 2016 servitudes SUP1, SUP2, SUP3
21 – Annexe 1 – Notice servitude I4 (transport d’énergie électrique)
22 – Annexe 1 – Notice servitude I6 (exploitation des mines et carrières)
23 – Annexe 1 – Notice servitude PM1 (plans de prévention des risques)
24 – Annexe 1 – Notice servitude T1 (voies ferrées)
25 – Page de garde annexe 2 – Droit de préemption urbain
26 – Annexe 2 – Rappel de la réglementation sur le droit de préemption urbain
27 – Annexe 2 – Périmètres du droit de préemption urbain
29 – Page de garde annexe 3 – Taxe d’aménagement
30 – Annexe 3 – Rappel de la réglementation sur la taxe d’aménagement
32 – Page de garde annexe 4 – Carrières
33 – Annexe 4 – Plan des carrières
34 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°2007-D2-B3-012 du 12 Janvier 2007 – Carrière GSM
35 – Annexe 4 – Rapport ICPE carrière GSM
36 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°2012-DRCL-BE-217 du 05 Octobre 2012 – Carrière GSM
37 – Annexe 4 – Rapport ICPE modificatif carrière GSM
38 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°2004-D2-B3-140 du 26 Avril 2004 – Carrière RAGONNEAU SEE
39 – Annxe 4 – Rapport ICPE carrière RAGONNEAU SEE
40 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°2014-DRCLAJ-BUPPE-001 du 02 Janvier 2014 – Carrière RAGONNEAU SEE
41 – Annexe 4 – Rapport ICPE modificatif carrière RAGONNEAU SEE
42 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°95-D2-B3-164 du 18 Septembre 1995 – Carrière RAGONNEAU SEE (BIENVENU SA)
43 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°99-D2-B3-141 du 28 Mai 1999 – Carrière RAGONNEAU SEE
44 – Annexe 4 – Arrêté Préfectoral n°2010-D2-B3-132 du 11 Mai 2010 – Carrière RAGONNEAU SEE
45 – Page de garde annexe 5 – Bruit au voisinnage des infrastructures de transport
46 – Annexe 5 – Périmètres au voisinage des infrastructures de transport terrestre
47- Annexe 5 – Arrêté Préfectoral n°2015-DDT-1149 du 27 Octobre 2015
48 – Page de garde annexe 6 – Zones à risque d’exposition au Plomb
49 – Annexe 6 – Arrêté Préfectoral n°01-ASS-SE013 du 15 Juillet 2002
50 – Page de garde annexe 7 – Annexe sanitaire
51 – Annexe 7 – Plan du réseau AEP SMEEV
52 – Annexe 7 – Arrêté préfectoral n°2000-DDAF-SFEE-163 du 13 Avril 2000 protection des captages de Vaux-sur-Vienne
53 – Annexe 7 – Plan du réseau d’assainissement SAUR Nord
54 – Annexe 7 – Plan du réseau d’assainissement SAUR Sud
55 – Annexe 7 – Arrêté du 07 Septembre 2009 modifié assainissement non-collectif
56 – Annexe 7 – Arrêté du 21 Juillet 2015 modifié assainissement collectif
57 – Page de garde annexe 8 – Risques naturels
58 – Annexe 8 – Arrêté Préfectoral n°2005-DDE-83 du 18 Mars 2005 – Prescription PPRi Vienne
59 – Annexe 8 – Arrêté Préfectoral n°DDT-SPR-RMC-2010-109 du 20 Avril 2010 – Approbation PPRi Vienne
60 – Annexe 8 – Arrêté Préfectoral n°2012-DDT-616 du 18 Septembre 2012 – Modification PPRi Vienne
61 – Annexe 8 – PPRi de la Vienne aval – Règlement
62 – Annexe 8 – PPRi de la Vienne aval – Zonage réglementaire à Dangé-Saint-Romain
63 – Annexe 8 – Atlas des Zones Inondables (AZI) du Ruisseau des Trois Moulins
64 – Annexe 8 – Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDPFCI)
65 – Page de garde annexe 9 – Information sur les sols
66 – Annexe 9 – Notice départementale BASIAS
67 – Annexe 9 – Fiches d’information BASIAS
68 – Étude de dérogation au titre des articles L.111-6 et suivants du Code de l’Urbanisme